Mentions Légales

Dernière mise à jour : septembre 2026
Le présent site internet est accessible à l’adresse dusiropdesign.com. Il présente les activités exercées sous le nom commercial et la marque DU SIROP design.

1. DU SIROP DESIGN

DU SIROP design est une agence créative de communication sous laquelle exercent conjointement deux entrepreneurs individuels indépendants : Anouk Trombetta et Charles Trombetta. DU SIROP design ne constitue pas, en tant que tel, une société ou une personne morale distincte des professionnels qui exercent sous cette marque.

Anouk Trombetta
Anouk Trombetta — Entrepreneur individuel
Exerçant sous le nom commercial DU SIROP design
Adresse professionnelle : Le Chater, 69440 Taluyers, France
SIREN / SIRET : 518058607  00020
Téléphone : +33 (0)6 28 61 30 82
Email : anouk@dusiropdesign.com

Charles Trombetta
Charles Trombetta — Entrepreneur individuel
Exerçant sous le nom commercial DU SIROP design
Adresse professionnelle : Le Chater, 69440 Taluyers, France
SIREN / SIRET : 807 715 867 00014
Téléphone : +33 (0)6 20 13 23 26
Email : charles@dusiropdesign.com

Contact général
Email : contact@dusiropdesign.com
Site internet : dusiropdesign.com
Lorsque l’Utilisateur contracte avec DU SIROP design pour une prestation professionnelle, l’identité du Prestataire juridiquement contractant est celle figurant sur le Devis, le bon de commande, le contrat et/ou la facture correspondante.

2. ÉDITION DU SITE

Le site dusiropdesign.com présente les activités exercées sous la marque DU SIROP design par les professionnels identifiés ci-dessus.

Éditeurs : Anouk Trombetta & Charles Trombetta
Responsables éditoriaux : : Anouk Trombetta & Charles Trombetta
Contact éditorial : contact@dusiropdesign.com

3. DIRECTION DE LA PUBLICATION

Directrice de la publication : Anouk Trombetta
Contact : contact@dusiropdesign.com

4. CONCEPTION ET CRÉATION DU SITE

Conception, direction artistique, webdesign et réalisation :
DU SIROP design
dusiropdesign.com
Les créations réalisées dans le cadre du Site peuvent juridiquement appartenir à l’un des professionnels exerçant sous la marque DU SIROP design ou à leurs titulaires respectifs selon leur nature.

5. HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par :
o2switch
Société à responsabilité limitée à associé unique
224 boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
SIREN : 510 909 807
SIRET : 510 909 807 00024
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : o2switch.fr
Les informations relatives à l’hébergeur sont susceptibles d’évoluer. En cas de changement d’hébergeur, les présentes Mentions légales seront mises à jour.

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les éléments accessibles sur le Site susceptibles de bénéficier d’une protection au titre de la propriété intellectuelle sont protégés conformément à la législation applicable.
Cela peut notamment concerner, selon leur nature :
– la marque et les signes distinctifs DU SIROP design ;
– les logotypes ;
– la direction artistique ;
– le webdesign ;
– les textes ;
– les créations graphiques ;
– les illustrations ;
– les photographies ;
– les vidéos ;
– les animations ;
– les podcasts ;
– les articles ;
– les présentations ;
– les ressources pédagogiques ;
– les templates ;
– certains autres contenus originaux.
Ces éléments peuvent appartenir, selon leur nature, à Anouk Trombetta, Charles Trombetta ou à leurs titulaires respectifs.
Le Site peut également utiliser des créations, photographies, typographies, logiciels, bibliothèques ou autres éléments appartenant à des tiers et utilisés conformément aux licences ou autorisations applicables.
La consultation du Site n’entraîne aucun transfert de propriété intellectuelle au bénéfice de l’Utilisateur.
Les conditions détaillées d’utilisation des contenus et les règles applicables notamment à leur reproduction, leur extraction ou leur utilisation automatisée sont précisées dans les Conditions Générales d’Utilisation du Site.

7. CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES, VISUELS ET CONTENUS DE TIERS

Certaines photographies, illustrations, mockups, vidéos ou autres ressources présentes sur le Site peuvent provenir :
– de créations propres à DU SIROP design ;
– de réalisations effectuées pour des Clients ;
– de photographes ou créateurs partenaires ;
– de banques d’images ;
– de bibliothèques de ressources ;
– de contenus exploités sous licence.
Les droits attachés à ces éléments demeurent ceux de leurs titulaires respectifs.
Les crédits spécifiques sont mentionnés sur le Site lorsqu’ils sont requis par les conditions d’utilisation ou licences applicables.

8. INFORMATIONS ET CONTENUS DU SITE

DU SIROP design apporte un soin raisonnable à la qualité des informations publiées sur le Site.
Les informations présentées ont toutefois une vocation générale, informative, éditoriale ou commerciale et peuvent évoluer.
Sauf indication expresse contraire, elles ne constituent pas un engagement contractuel quant :
– au contenu exact d’une future prestation ;
– à son prix ;
– à son délai ;
– à ses Livrables ;
– ou à ses résultats.
Les conditions contractuelles applicables à une prestation sont définies dans les documents expressément acceptés par le Client, notamment le Devis, les Conditions Générales de Vente ou de Prestations et les éventuelles Conditions particulières ou Notices métier.

9. DONNÉES PERSONNELLES

Le Site peut être amené à collecter et traiter des données personnelles, notamment à l’occasion :
– d’une demande de contact ;
– d’une demande de devis ;
– d’une prise de rendez-vous ;
– d’un téléchargement de ressource ;
– d’une inscription à une newsletter ;
– ou de l’utilisation de certaines fonctionnalités.
Les informations relatives aux traitements réalisés, à leurs finalités, à leurs bases juridiques, à leurs destinataires, à leur durée de conservation et aux droits des personnes concernées figurent dans la Politique de confidentialité du Site et dans les informations présentées au moment de la collecte lorsque cela est nécessaire.
La communication d’une adresse électronique afin de recevoir une ressource gratuite ne vaut pas, à elle seule, consentement à recevoir des communications commerciales.

10. COOKIES ET TRACEURS

Le Site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les choix effectués par l’Utilisateur, des outils de mesure d’audience ou services tiers.
Les informations relatives aux traceurs utilisés et aux modalités permettant d’accepter, refuser ou modifier ses choix sont accessibles au moyen du dispositif de gestion des cookies présent sur le Site.
Lorsque le consentement est requis par la réglementation applicable, les traceurs concernés ne sont déposés ou lus qu’après recueil de ce consentement.
L’Utilisateur peut modifier ses choix selon les modalités proposées sur le Site.

11. LIENS HYPERTEXTES ET SERVICES TIERS

Le Site peut comporter des liens permettant d’accéder à des sites ou services exploités par des tiers.
DU SIROP design n’exerce pas de contrôle général sur ces services et n’est pas responsable de leur contenu, de leurs conditions d’utilisation, de leur politique de confidentialité ou de leur disponibilité lorsque ces éléments échappent à son contrôle.
La création d’un lien hypertexte simple vers une page publique du Site est autorisée dès lors qu’elle ne crée aucune confusion sur l’origine du contenu, ne laisse pas entendre l’existence d’un partenariat inexistant et ne porte pas atteinte aux droits des personnes concernées.

12. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Les règles relatives notamment :
– à l’utilisation du Site ;
– aux ressources téléchargeables ;
– aux contenus éditoriaux ;
– à la propriété intellectuelle ;
– au scraping ;
– à la fouille de textes et de données ;
– aux usages liés à l’intelligence artificielle ;
– aux formulaires ;
– aux liens et services tiers ;
– à la responsabilité liée à l’utilisation du Site ;
sont définies dans les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) accessibles sur le Site.

13. DROIT APPLICABLE

Le Site et les présentes Mentions légales sont soumis au droit français.
Tout différend est soumis aux juridictions compétentes déterminées conformément aux règles de droit commun et aux dispositions impératives applicables.
Les règles particulières éventuellement applicables aux relations contractuelles professionnelles sont définies dans les documents contractuels correspondants.

14. CONTACT

Pour toute question concernant le Site, son contenu ou les présentes Mentions légales :
DU SIROP design
Agence créative de communication visuelle et image de marque
Email : contact@dusiropdesign.com
Adresse : Le Chater, 69440 Taluyers, France
Téléphone Anouk Trombetta : +33 (0)6 28 61 30 82
Téléphone Charles Trombetta : +33 (0)6 20 13 23 26
Site : dusiropdesign.com

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